CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date :
Le 21/02/2023
Horaires :
16:00 - 18:00
Conseil communautaire — Février 2023
Le 2e conseil communautaire de l’année aura lieu ce mardi 21 février à 16 heures dans la Salle Polyvalente de la Maison Pour Tous de Dembéni.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
- Budget 2022 – Décision Modificative n°01/2023 – Budget annexe «SPANC » ;
- Modification de la délibération n°2021.00057/CADEMA/2021 du 03/06/2021 relative à la redevance spéciale ;
- Retrait du budget de l’OTI Dembéni – Mamoudzou du budget consolidé de la CADEMA ;
- Augmentation de l’enveloppe allouée au projet de construction du siège de la CADEMA;
- Modification de la délibération n°2022.00124/CADEMA/2022 du 31/10/2022 relative à l’état des lieux des installations d’assainissement individuel sur le territoire de la CADEMA ;
- Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) — Mise en place de douches sur le territoire de la CADEMA ;
- Demande de financement pour la réalisation des études environnementales et mise à jour des données sociales dans le cadre de la RHI Mlimani ;
- Demande de subvention DETR pour l’acquisition deux deux camionnettes à grue ;
- Demande de subvention d’équipement et de mise en gestion du marché couvert d’Hajangoua ;
- Demande de subvention pour les Fonds Interministériels de Prévention de la délinquance (FIPD) ;
- Demande de subvention DTER et DSIL ASVP ;
- Demande de subvention DTER et DSIL Usine sucrière d’Hajangoua ;
- Note d’information : mise à jour des données sociales dans le cadre des demandes d’arrêtés préfectoraux d’insalubrité pour les RHI Mbarazi et Mangrove ;
- Divers.
